MOLIERE L'A TOUJOURS DIT LE MEILLEUR C'EST LA FARCE ! LE PETIT SCAPIN DE PEZENAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOLIERE L'A TOUJOURS DIT LE MEILLEUR C'EST LA FARCE ! LE PETIT SCAPIN DE PEZENAS
SARL "Le Petit Scapin de Pezenas"
Numéro de dépôt :
93487225
Date de dépôt :
08/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2003
Présentation de la marque MOLIERE L'A TOUJOURS DIT LE MEILLEUR C'EST LA FARCE ! LE PETIT SCAPIN DE PEZENAS
Déposée le 8 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "Le Petit Scapin de Pezenas"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOLIERE L'A TOUJOURS DIT LE MEILLEUR C'EST LA FARCE ! LE PETIT SCAPIN DE PEZENAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-47 du 26 novembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "Le Petit Scapin de Pezenas" domicilié(e) siège 23 Bis rue des Chevaliers de St Jean, 34120 Pezenas (correction BOPI 1994-03) - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 167 948 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe CHABBERT Avocat - France.
La marque MOLIERE L'A TOUJOURS DIT LE MEILLEUR C'EST LA FARCE ! LE PETIT SCAPIN DE PEZENAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487225.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOLIERE L'A TOUJOURS DIT LE MEILLEUR C'EST LA FARCE ! LE PETIT SCAPIN DE PEZENAS est expirée depuis le 8 octobre 2003.
SARL "Le Petit Scapin de Pezenas" - siège 23 Bis rue des Chevaliers de St Jean, 34120 Pezenas (correction BOPI 1994-03) - France - SIREN 390167948
Maître Philippe CHABBERT Avocat - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12
Errata - Publication au BOPI 1994-03
Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47
- Viande, extrait de viande, huile et graisse comestibles - farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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